Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site codebzh.fr est édité par :

• Nom : Tony Averty
• Activité : Création de sites web, développement web, référencement SEO
• Forme juridique : Micro-Entreprise
• SIRET : 100 142 819 00018
• Adresse : Rennes (35), France
• Téléphone : 02 30 96 41 67
• E-mail : contact@codebzh.fr
• N° TVA intracommunautaire : FR 69 100 142 819

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Tony Averty, joignable à l'adresse contact@codebzh.fr.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : ElypseCloud
• Adresse : 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
• Site web : www.elypsecloud.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, images, code source, structure) est la propriété exclusive de Tony Averty / CodeBzh, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation partielle ou totale du contenu de ce site sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. CodeBzh ne peut être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions présentes sur le site, ni de leur utilisation.

CodeBzh s'efforce de maintenir le site accessible en permanence mais ne peut garantir sa disponibilité en cas de problème technique, maintenance ou force majeure.

6. Liens hypertextes

Le site codebzh.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. CodeBzh n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@codebzh.fr.

8. Cookies

Des informations relatives aux cookies utilisés sur ce site sont disponibles dans notre politique de cookies.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.